Déposée le 9 décembre 2002 par monsieur Roland SABATIER et madame Hélène KLINGBEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SOLFASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Les déposants sont monsieur Roland SABATIER domicilié(e) 7 rue de Louisiane,64320 IDRON - 64320 - France et madame Hélène KLINGBEIL domicilié(e) 11, rue des Récollets,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA domicilié(e) 46, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
La marque SOLFASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Roland SABATIER - 7 rue de Louisiane,64320 IDRON - 64320 - France
Madame Hélène KLINGBEIL - 11, rue des Récollets,75010 PARIS - 75010 - France
Maître Eric JUNCA - 46, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Logiciels de musique ; logiciels d'apprentissage de la musique. Instruments de musique. Enseignement de la musique ; publication d'ouvrages de musique ; publication d'ouvrages d'enseignement de la musique ; prêt et location d'ouvrages de musique ; prêt et location d'ouvrages d'enseignement de la musique ; prêt et location d'instruments de musique. Elaboration (conception) , mise à jour, maintenance, installation et location de logiciels de musique ; élaboration (conception) , mise à jour, maintenance, installation et location de logiciels d'apprentissage de la musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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